Voitures, deux-roues, poids-lourds : plus de 8 millions de véhicules parmi les plus polluants pourraient être bannis du centre des villes pour y améliorer la qualité de l'air.
Nathalie Kosciusko-Morizet dresse la liste des types de véhicules qui pourraient ne plus avoir droit de cité dans les 8 centres-villes d'agglomérations françaises volontaires pour expérimenter des zones réglementées à partir de 2012.
Les "ZAPA", pour "zones d'actions prioritaires pour l'air", nées des engagements du Grenelle de l'environnement, seront des zones urbaines interdites aux véhicules les plus polluants, s'inspirant de celles existant déjà dans quelque 180 villes européennes. Elles doivent être expérimentées à partir de 2012 et durant au moins 3 ans dans 8 agglomérations volontaires :
- Paris,
- Saint-Denis,
- Lyon,
- Grenoble,
- Clermont-Ferrand,
- Bordeaux,
- Nice
- Aix-en-Provence.
La plupart de ces villes sont visées par un contentieux européen pour non-respect des normes de qualité de l'air, ce qui pourrait valoir à la France de sévères amendes.
Selon l'OMS, il y aurait 42 000 morts prématurées en France chaque année du fait de problèmes de qualité de l'air, avait indiqué le ministère à l'été 2010.
En milieu urbain, le trafic génère plus de la moitié des particules fines présentes dans l'atmosphère, particules pénétrant profondément dans les voies respiratoires, une part qui peut parfois atteindre 85 %, rappelle le ministère.
La nomenclature proposée aujourd'hui établit 4 catégories de véhicules des plus polluants (A) aux moins nocifs (D) pour les deux-roues, les voitures particulières, les utilitaires, les poids-lourds et les bus. Des catégories calquées sur les normes européennes successives élaborées au fil des ans pour fixer les limites maximales de rejets polluants des véhicules.
Dans la catégorie la plus polluante figurent les voitures datant d'avant le 30 septembre 1997 ou les deux-roues datant d'avant le 30 juin 2004.
L'expérimentation se fera toutefois "à la carte" : les agglomérations seront en effet libres de n'interdire leur zone qu'à une certaine catégorie de véhicules, par exemple seulement les poids-lourds, souligne le ministère. Le périmètre géographique et certaines modalités, comme les horaires ou les périodes d'interdiction, sont également laissés à la discrétion des villes.
En Europe, des "zones de faibles émissions" existent déjà à Stockholm, pionnière en 1996, Londres, Copenhague, Prague et "dans 43 villes d'Allemagne, dont Berlin". La mise en place de ces zones n'a pas entraîné "une disparition de la pollution, mais les données montrent une vraie diminution.