Les piles avec leurs métaux lourds sont parmi les déchets solides les plus nocifs pour l’environnement.
Leur incinération émet un gaz toxique, composé de dioxine qui, répandue dans l’atmosphère, pollue l’air. De plus, les cendres et déchets de cette combustion contiennent des métaux lourds qui polluent également le sol et les nappes phréatiques. Une fois dans le sol ou l’eau, ces composants toxiques pénètrent directement dans la chaîne alimentaire, exposant les animaux ainsi que l’homme à une intoxication.
Pour pallier ce danger environnemental, plusieurs pays ont mis au point un système de récupération et valorisation des piles usagées, financé grâce à la taxe d’élimination anticipée. De plus, cette valorisation permet d’obtenir des matières premières comme le zinc et le mercure.
Au Maroc, aucune mesure n’est encore entreprise dans ce sens. Pour rappel, en juin 2005, un projet d’une étude de faisabilité de récupération des métaux des piles électriques au Maroc a été conduit par la Banque mondiale et financé par la Commission européenne. Or, 4 ans plus tard, aucune avancée n’a été notée.
Du côté des distributeurs, il faudra mettre les piles à la disposition des filières de recyclage. Quant aux particuliers, ils seront amenés à déposer leurs piles usagées dans les bacs de collecte prévus à cet effet et penser à utiliser des piles rechargeables à la place des jetables.
Pour ce faire, la création d’une filière de collecte et de valorisation de piles et autres accumulateurs usagés est une condition. Il faudra aussi créer des points de collecte et améliorer leur visibilité dans les magasins de grande distribution et chez les commerçants. «Le législateur est amené à innover en matière de textes juridiques et instaurer une obligation d’agir et non une éventualité de la part des acteurs de la chaîne.
La taxe d’élimination anticipée
La TEA est comprise dans le prix d’achat des piles. Comme son nom l’indique, elle est prélevée de manière anticipée, c’est-à-dire au moment de la mise dans le commerce du produit.
Concrètement, les vendeurs restituent le montant de la taxe aux producteurs/importateurs, qui, ensuite, la reversent dans le fonds de recyclage des piles.
Cette taxe doit financer tout le processus de recyclage par une entreprise spécialisée, la collecte et le transport, la sensibilisation au recyclage des piles et les frais de gestion.
Le montant de la taxe varie selon le poids des piles. Le secrétariat d’Etat chargé de l’environnement a élaboré en janvier 2009 une étude sur la réforme fiscale environnementale au Maroc, qui propose, dans le volet déchets solides, l’instauration de la TEA. Reste à concrétiser ….