Et bien on risque gros. Un véhicule non homologué par la sécurité routière ne peut circuler que sur des chemins ou des circuits privés.
La cour de cassation a privé d’indemnisation un homme renversé par un camion alors qu’il circulait en trottinette à moteur sur une piste cyclable (2eme chambre civile, arrêt n° 10-14.938 du 17 mars 2011).
Les magistrats ont estimé que ce véhicule n’avait pas à emprunter une telle voie.
Cuidado donc