Qualité de l’air au Maroc : une nouvelle réglementation en vigueur

[td] Dossier sur la pollution de l'air : http://www.mizania.com/content/view/188/42//td]
Un décret fixant les normes de qualité de l’air et les modalités de sa surveillance vient d’être promulgué. Le texte sort au moment où le gouvernement est en train de mener les consultations régionales pour enrichir la future charte de l’environnement et du développement durable.

Le décret porte sur la définition des normes de qualité de l’air et des modalités de mise en place des réseaux de surveillance.

Les seuils d’information et d’alerte sont la grande nouveauté. Le texte prévoit un seuil à partir duquel la concentration en substances polluantes présente un risque pour la santé de groupes, particulièrement sensibles, de la population, et à partir duquel l’information devient obligatoire.

Lorsque la concentration de ces substances devient source de danger en cas d’exposition de courte durée, des mesures d’urgence doivent être prises. C’est le seuil d’alerte. Cette concentration de substances polluantes est évaluée selon sa présence dans l’air ou son dépôt sur une surface.

La qualité de l’air d’une agglomération sera exprimée sur une échelle de 1 à 10. Elle sera évaluée via des appareils fixes ou mobiles, permettant des prélèvements ainsi qu’une analyse. Ces stations seront appuyées par un réseau de surveillance, consistant en un ensemble de points fixes ou mobiles installés, au niveau local, régional ou national.

Dès qu’un seuil critique est atteint, des mesures d’urgence seront systématiquement prises.

Le dioxyde de soufre, d’azote et le monoxyde de carbone seront particulièrement surveillés. L’objectif étant de réduire le degré de concentration de ces substances polluantes.

Ces mesures d’urgence seront ordonnées par les gouverneurs ou walis de la région concernée. C’est encore l’autorité locale qui présidera les comités permanents de suivi et de surveillance de la qualité de l’air.

Un comité national de suivi et de surveillance de la qualité de l’air sera présidé par le ministre de l’Environnement. Ce comité sera composé de plusieurs départements ministériels: Intérieur, Environnement, Santé…

«La Fondation Mohammed VI pour la protection de l’environnement avait déjà mis en place un dispositif qui s’appelle Qualit’air». Il s’agit d’un programme mis en place de concert avec la gendarmerie royale consistant en un contrôle à blanc des véhicules. Le but étant de vérifier l’opacité de la fumée dégagée par les pots d’échappement des voitures sur l’axe routier Kénitra-El Jadida.

Le décret fixant les normes de qualité de l’air et les modalités de surveillance de l’air a été publié au Bulletin officiel du 21 janvier dernier.

Pour rappel, la loi n°13- 03, dans son article 4, interdit de «dégager, d’émettre ou de rejeter, de permettre le dégagement, l’émission ou le rejet dans l’air de polluants tels que les gaz toxiques ou corrosifs, les fumées, les vapeurs, la chaleur, les poussières, les odeurs au-delà de la quantité ou de la concentration autorisées par les normes fixées par voie réglementaire».Le texte prévoit également des amendes, en cas de pollution constatée, allant de 100 000 à 200 000 DH selon le délit observé. Il aura donc fallu 7 ans pour voir la publication du décret d’application n°2-09-286.

Conformément à l’article 24 de la loi n°13-03, le décret récemment publié fixe «les valeurs limites des émissions relatives à certains secteurs», soit le niveau de concentration de substances polluantes dans l’atmosphère fixé sur la base des connaissances scientifiques.

Elles concernent pour l’heure
Le dioxyde de soufre,
Le dioxyde d’azote,
Le monoxyde de carbone,
Les particules en suspension,
Le plomb dans les poussières,
Le cadmium dans les poussières,
L’ozone
Le benzène.

Le décret contient ainsi les valeurs limites pour chacune de ces substances. Par exemple, il est recommandé de ne pas dépasser les 10 μg/m3 de benzène dans l’air par an.

Le réseau de surveillance de la qualité de l’air, actuellement géré par la Direction de la météorologie nationale, sera étendu. A fin 2009, 19 stations de surveillance étaient déjà installées dans 12 villes (dont 7 à Casablanca-Mohammédia) auxquelles vient s’ajouter un laboratoire mobile.

En cas de dépassement des valeurs décrétées, les seuils d’information et d’alerte seront fixés par un arrêté conjoint du ministère de l'environnement, du ministère chargé de la santé et du ministère de l’intérieur après avis du ministère de l’équipement et du transport et du ministère chargé de l’industrie. Suite à quoi, le gouverneur de la préfecture ou le wali de la région concernée prendra les mesures d’urgence qui s’imposent.

Les mesures d’urgence envisageables peuvent aller de l’interdiction du transit des poids lourds en centre ville à l’interdiction générale de circuler suivant des plages horaires.

Des panneaux de signalisation seront installés progressivement afin d’indiquer aux automobilistes et piétons la qualité de l’air où ils circulent.

Dans le domaine des transports, on s'active déjà à mettre en place des mécanismes permettant de réduire les émissions de gaz polluants. Déjà, des compagnies comme Veolia à Rabat prévoit le renouvellement progressif -et non sans quelques désagréments pour les usagers- du parc d'autobus. De même, le ministère de l'équipement et du transport a mis en place dès 2005 le projet de mise à niveau du contrôle technique. Depuis, la totalité des centres de contrôle technique sont rattachés au Centre national d'essais et d'homologation (CNEH). Le contrôle s'effectue de façon automatisée et le logiciel ne délivre le certificat que si les critères, notamment environnementaux, sont respectés.

De même, l'homologation des véhicules neufs avant leur mise en circulation basée sur une loi de 1953 devrait être revue. Dans le même sens, la Fondation Mohammed VI pour la protection de l'environnement s'implique dans le domaine avec son programme Qualit'Air qui vise notamment l'amélioration de la qualité du carburant 50 ppm (particules de soufre par million) généralisé depuis avril 2009. Le laboratoire national prévoit d'ailleurs une étude pour évaluer l'impact de ce nouveau gasoil. Un sujet d'autant plus important que 100 000 véhicules sont mis en circulation chaque année et que 2 millions effectuent leur contrôle technique périodique. Sans compter les taxis et bus casablancais, en particulier, qui «oublient» leur contrôle périodique.

Et voilà une des conséquences fâcheuses de la pollution de l'air :

La pollution de l'air à Hongkong a atteint un nouveau record en 2011, rapporte lundi le South China Morning Post.

Les relevés dans trois quartiers montrent que la pollution a dépassé le niveau 100 pendant plus de 20 % de l'année, a précisé le service municipal de protection de l'environnement.

En 2005, ce n'était le cas que pendant 2 % du temps. La pollution de la ville est imputable à la circulation automobile et à l'activité industrielle dans le delta de la rivière des Perles.

Une conséquence qui me parait insolite de cette pollution : le départ de nombreux cadres financiers à Singapour.

Quand il s'agit de ruiner la planète pas de problème, mais pour ses poumons on réagit.

Pas cons ces financiers.

En Chine, la pollution fait des ravages, au niveau humain comme environnemental.

Selon une étude publiée cette semaine par le Massachusetts Institute of Technology (MIT), la perte de productivité qu’elle entraîne coûterait chaque année plusieurs milliards. Ainsi, le pays aurait perdu près de 220 milliards de dollars en 2009, selon des données de l’Académie chinoise de protection de l’environnement.

Ces pertes sont liées notamment au coût des soins pour les personnes souffrant de maladies liées à la pollution (asthme, bronchites, voire cancers des poumons…), qui travaillent ainsi moins longtemps, et dépensent moins d’argent dans les loisirs.

Prenant peu à peu conscience des problèmes liés à la pollution, les autorités chinoises adoptent désormais des mesures. Elles viennent ainsi d’annoncer un plan pour réduire la pollution de l’air de 15 % à Pékin d’ici à 2015 et de 30 % d’ici à 2020. Il est également envisagé de retirer de la circulation les véhicules les plus anciens, de relocaliser certaines usines et de planter de nouvelles forêts.

Principales causes de la pollution atmosphérique à Pékin :

En hiver, les rejets dûs au chauffage sont très élevés en ville. Un autre facteur qui peut contribuer est l'absence de vent .

Le taux de pollution, et notamment de particules PM 2,5 (les particules fines, dont le diamètre est inférieur à 2,5 micromètres, et qui sont nocives pour la santé), reste globalement très élevé.

Une des principales causes de cette pollution est aussi la circulation automobile. Chaque année, il y a 250 000 nouvelles voitures rien qu'à Pékin – et ce malgré la limitation des nouvelles immatriculations depuis 2011, qui a freiné cette hausse. On estime que la circulation automobile contribue au quart des émissions de particules fines (PM 2,5), et à 58 % des émission de monoxyde d'azote – un autre polluant nocif.

Une partie importante de la pollution de l'air de Pékin vient aussi des provinces limitrophes, puisque la capitale est entourée de la ceinture minière, une sorte de triangle noir composé de beaucoup de mines, d'acieries, de centrales électriques au charbon...